Déposée le 16 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cypain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « l'atelier des pains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cypain domicilié(e) 5 ter rue de sotteville - 76100 - ROUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cypain, Mme savalle laure domicilié(e) 5 ter rue de sotteville - 76100 - ROUEN - France.
La marque l'atelier des pains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'atelier des pains est expirée depuis le 16 mars 2022.
cypain a également déposé les autres marques suivantes : L'atelier des pains
cypain, sarl - 5 ter rue de sotteville - 76100 - ROUEN - France
cypain, Mme savalle laure - 5 ter rue de sotteville - 76100 - ROUEN - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595319 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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